MENTIONS LEGALES

 

  1. 1.      EDITEUR

 

MOONSCOOP. Ce site est édité par MOONSCOOP SA, au capital de 2.980.770 €, immatriculée au R.C.S. de Paris sous le numéro B 384 629 374, dont le siège social est situé 14 rue Alexandre Parodi, 75010 Paris.

 

Pour nous contacter : MOONSCOOP SA, 14 rue Alexandre Parodi, 75010 Paris, France.

Téléphone : +33 1 53 35 90 90

E-mail : codelyoko@moonscoop.com

 

Directeur de publication : Christophe DI SABATINO

Conception du site et réalisation : MOONSCOOP

 

  1. 2.      HEBERGEUR

 

NOM : OVH Adresse : 2, rue Kellermann 59100 Roubaix France

Téléphone : +33 08 99 70 17 61

 

  1. 3.      PROPRIETE INTELLECTUELLE

 

Le présent site Internet et l’ensemble de son contenu (texte, images fixes ou animées, bases de données, marques, copyrights, personnages, designs, titres, logos, et autres éléments créatifs utilisés et connectés à la Série) sont la propriété de MOONSCOOP et sont protégés par le droit d’auteur.

 

MOONSCOOP ne vous autorise qu’à une visualisation de son contenu à titre personnel et privé, à l’exclusion de toute visualisation ou diffusion publique.

L’autorisation de reproduction ne vous est concédée que sous la forme numérique vous permettant la visualisation sur votre ordinateur, à l’aide de votre logiciel de navigation Internet.

 

L’impression papier est autorisée aux fins de copie privée à l’usage exclusif de copiste au sens de l’article L.122-5 2° du Code de la Propriété intellectuelle.

Toute autre utilisation non expressément visée aux présentes n’est pas permise (et contreviendrait aux articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle) et nécessite l’accord préalable de MOONSCOOP.

 

  1. 4.      LIENS HYPERTEXTES

 

MOONSCOOP autorise la mise en place d’un lien hypertexte pointant vers son contenu sous réserve de :

Ne pas utiliser la technique du « framing » : les pages du site MOONSCOOP ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais accessible par l’ouverture d’une fenêtre.

 

Donner le lien vers la page d’accueil et non un lien profond vers une page spécifique à l’intérieur du site ou un élément du site.

 

 

 

  1. 5.      PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES

 

Lors de l’inscription d’un enfant, le site collecte les données personnelles suivantes : nom, prénom, âge, sexe, e-mail de l’enfant, e-mail du représentant légal et code postal. Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données collectées conformément à l’article 34 de la loi « Informatique et Liberté » du 6 janvier 1978. Vous pouvez exercer ce droit en nous contactant à l’adresse e-mail suivante codelyoko@moonscoop.com ou en adressant un courrier à MOONSCOOP – Site Code Lyoko – 14 rue Alexandre Parodi – 75010 Paris. Les données personnelles collectées dans le cadre du présent site ont été déclarées à la CNIL (www.cnil.fr) sous la référence : 1562381. La rubrique 4.POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE des conditions d’utilisation du Site vous donnera toutes les informations nécessaires à ce sujet.

 

  1. 6.      COOKIES

 

Afin de mieux vous servir, nous mesurons le nombre de pages vues, le nombre de visites ainsi que l’activité des visiteurs sur le site et leur fréquence de retour. A cet effet, nous utilisons la technologie des « cookies ». Vous pouvez refuser ces cookies ou les supprimer sans que cela ait une quelconque influence sur votre navigation dans le site. La rubrique 4.POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE des conditions d’utilisation du Site vous donnera toutes les informations nécessaires à ce sujet.

 

  1. 7.      LIMITATION DE RESPONSABLITE

 

Ce site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites Internet. Ces sites ont fait l’objet d’une vérification sommaire et ne sont pas des sites qui peuvent heurter la sensibilité des plus jeunes. Cependant, nous ne sommes pas responsables du contenu de ces sites Internet. En conséquence, nous vous invitons à surveiller la navigation de votre enfant sur internet.